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Une note de la direction des douanes, révélée par Mediapart, réintroduit en catimini une exonération fiscale pour un sous-produit de l'huile de palme. Or, selon la loi, ces produits ne doivent plus bénéficier d'exonération fiscale...
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Selon un document obtenu par Mediapart, la direction générale des douanes et droits indirects a rédigé une note qui maintient l’exonération fiscale pour un sous-produit de l’huile de palme, malgré la suppression du principe de cet avantage par les parlementaires.
Au nom de la loi, les produits à base d’huile de palme ne peuvent plus bénéficier d’exonération fiscale en France, à partir du 1er janvier 2020. Mais au nom des intérêts du groupe pétrolier Total, le gouvernement est en train de rouvrir grand la porte à l’utilisation de cette matière première particulièrement nocive pour les écosystèmes.
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